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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT
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SIRE DE SCEY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIRE DE SCEY
SA PERRIN VERMOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97704874
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2027

Présentation de la marque SIRE DE SCEY

Déposée le 19 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIRE DE SCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque SIRE DE SCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIRE DE SCEY arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , GRAINS DE FOLIE , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT , SECRET DE SCEY


SA PERRIN VERMOT, Société anonyme - Zone Artisanale - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348650 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659594 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19

Fromages, lait, beurre, yaourts, yaourts liquides, et autres produits laitiers; fromages allégés et autres produits laitiers allégés; plats préparés, frais, conservés, et surgelés à base de fromage; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glaces à rafraîchir; tartes et gâteaux à base de fromage. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.